Sur un chantier, la taxe se cache dans chaque ligne : la TPS et la TVQ sur le bois, le gypse, une nacelle louée, un plein de diesel, la facture d’un sous-traitant. Si vous êtes inscrit à la TPS/TVQ, la majeure partie de cette taxe n’est pas un coût — elle est remboursable. Les entrepreneurs qui y perdent sont ceux dont les registres n’appuient pas la demande.
Ce qu’est un crédit de taxe sur les intrants
Inscrit, vous facturez la TPS/TVQ sur vos ventes et vous récupérez la TPS/TVQ payée sur vos intrants — le crédit de taxe sur les intrants (CTI) pour la TPS et le remboursement de la taxe sur les intrants (RTI) pour la TVQ. Vous remettez la différence. Le crédit n’est offert que dans la mesure où vos achats servent à votre activité commerciale; un bien à usage partiellement personnel n’est admissible que pour la portion d’affaires.
Ce qu’un entrepreneur peut généralement réclamer
- Matériaux et fournitures — bois, béton, appareils, consommables.
- Petits outils et équipement, et location d’équipement.
- Factures de sous-traitants qui vous facturent la TPS/TVQ.
- Carburant et coûts d’utilisation des véhicules, selon l’usage d’affaires.
- Frais professionnels et généraux utilisés dans l’entreprise.
Les véhicules de tourisme et autres immobilisations ont leurs propres règles; traitez-les à part.
Les documents décident
Un CTI ne vaut que le document qui l’appuie. Il faut une facture ou un reçu valide, et le détail exigé croît avec le montant — un petit reçu en demande moins, une facture plus élevée plus, dont le nom de votre entreprise et, surtout, le numéro d’inscription TPS/TVQ du fournisseur. Si un fournisseur ne peut pas vous donner de numéro d’inscription, vous ne pouvez généralement pas réclamer la taxe — vérifiez un numéro douteux (l’ARC et Revenu Québec permettent de le valider). C’est aussi pourquoi les ententes « sans taxe » au comptant vous coûtent : pas de facture, pas de crédit.
Vous avez quatre ans — ne les perdez pas
Vous avez généralement quatre ans pour réclamer un CTI, à compter de la date limite de la déclaration où vous auriez pu le réclamer pour la première fois. (Le délai tombe à deux ans pour les institutions financières désignées et les entreprises dont les ventes taxables ont dépassé 6 millions $ chacune des deux années précédentes.) Un arriéré de taxe non réclamée d’anciennes périodes est donc souvent encore récupérable — rattraper des livres en désordre se paie souvent à même les CTI récupérés.
Où entrent les retenues et le moment
Sur la taxe payée aux sous-traitants, le crédit suit le moment où la taxe devient payable — ce qui, avec une retenue, peut être plus tard que la date de facture. Bien établir le moment des CTI fait partie de la même discipline que le reste de votre TPS/TVQ. Des livres propres et codés captent chaque crédit — voyez la tenue de livres pour entrepreneurs ou parlez-nous-en. Information générale, pas un avis pour votre entreprise.
Questions fréquentes
Un entrepreneur peut-il récupérer la TPS/TVQ payée sur les matériaux ?
Oui, s’il est inscrit à la TPS/TVQ — par les crédits de taxe sur les intrants (TPS) et remboursements (TVQ), dans la mesure où les matériaux servent à l’activité commerciale, avec des factures valides à l’appui.
Que faut-il sur une facture pour réclamer le crédit ?
Une facture ou un reçu valide dont le détail croît avec le montant, dont le nom de votre entreprise sur les factures plus élevées et le numéro d’inscription TPS/TVQ du fournisseur. Sans numéro d’inscription, pas de crédit en général.
Combien de temps ai-je pour réclamer un crédit ?
Généralement quatre ans à compter de la date limite de la déclaration où il pouvait d’abord être réclamé — deux ans pour les institutions financières désignées et les entreprises de plus de 6 millions $ de ventes taxables chacune des deux années précédentes.
Sources
- Revenu Québec – Claiming ITCs and ITRs (four-year time limit)
- CRA – Input tax credits
- Revenu Québec – ITCs and ITRs: conditions and restrictions
- CRA – RC4022, General Information for GST/HST Registrants (documentary requirements)
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