Tenue de livres pour OSBL et organismes de bienfaisance — tous les guides
Les livres d’un OSBL ne sont pas ceux d’une entreprise : fonds affectés, reddition de subventions, reçus de don, et une pile de déclarations québécoises et fédérales qui peuvent vous coûter votre statut. Nous avons un guide pour chaque pièce. Commencez par le pilier, puis allez où vous en avez besoin.
Commencez ici
Si vous tenez les livres d’un OSBL ou d’un organisme de bienfaisance au Québec, la page du service de tenue de livres pour OSBL donne la vue d’ensemble, et ces guides creusent :
Quel organisme êtes-vous ?
- Organisme de bienfaisance ou OSBL au Québec — commencez ici en cas de doute; cela change tout le reste.
Déclarations à ne pas manquer
- La déclaration de renseignements T3010.
- La déclaration T1044 des OSBL.
- Déclarations des OSBL québécois : la CO-17.SP et le REQ.
- Les reçus de don, bien faits.
Argent et méthode
- Le remboursement TPS/TVQ que la plupart des OSBL oublient.
- La comptabilité de fonds : affecté ou non.
- Le guide du trésorier d’OSBL.
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Nouveau trésorier, ou livres en désordre ? Dites-nous où vous en êtes et nous vous remettons propres et conformes.
Questions fréquentes
Qu’est-ce qui diffère dans la tenue de livres d’un OSBL ?
Les OSBL suivent les fonds affectés et non affectés, rendent compte aux bailleurs, émettent des reçus de don et produisent la T3010, la CO-17.SP et la mise à jour au REQ. Les livres doivent soutenir une reddition par fonds, pas seulement le profit.
Un OSBL peut-il récupérer la TPS et la TVQ qu’il paie ?
Souvent oui. Les organismes de bienfaisance et OSBL admissibles peuvent réclamer un remboursement OSP de 50 % de la TPS et de la TVQ payées sur les achats admissibles. Notre guide explique qui est admissible et comment le réclamer.